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Les raisons pour la nouvelle directive SGH

Il y a quelques années en arrière, de nombreux pays ont développé différents systèmes d’étiquetage pour produits chimiques. La classification des produits pouvait énormément varier d’un pays à l’autre, comme par exemple pour la caféine : la caféine pure était classée comme toxique au Japon, dangereuse pour la santé en Australie et sans danger en Chine.

En plus du stockage, il existait également divers systèmes de signalisation pour le transport et la sécurité au travail. Ainsi, rien de surprenant que la demande pour une réglementation internationale pour un étiquetage uniformisé se faisait de plus en plus entendre.

Face à cette problématique, les Nations Unies ont déjà réagit lors de la conférence de Rio de Janeiro et elles ont présenté le « Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques » (SGH) Avec cette directive, les différents étiquetages et classifications des produits dangereux doivent être harmonisés. En Europe, le SGH remplace le règlement CLP. A partir du 01/06/2015, cet étiquetage harmonisé au niveau mondial ainsi que la classification des produits dangereux devenait obligatoire pour tous les pays.

Retrouvez chez DENIOS les étiquettes et panneaux adaptés, pour identifier correctement vos produits selon la SGH pour une mise en conformité avec la législation. Notre guide de changement et notre poster SGH aideront vos collègues et opérateurs à mieux comprendre et gérer les modifications afin de sécuriser leur travail.

Qu'est-ce que le SGH ?

Un étiquetage harmonisé identique en Europe pour les produits chimiques. Le règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging) 1272/2008 exige ainsi un étiquetage selon la directive SGH (système Général Harmonisé (=GHS (Globally Harmonized System)).

De nouveaux pictogrammes internationaux SGH ont été créés et doivent être utilisés par des fabricants et importateurs de produits chimiques. DENIOS a créé un poster expliquant les changements de pictogrammes et indiquant les différents dangers à reconnaître.

Qu'est-ce qu'un pictogramme de danger ?

Les pictogrammes de danger symbolisent la catégorie de danger.

Des pictogrammes de danger sont des symboles de danger facilement reconnaissables pour la communication des dangers selon le règlement CLP / SGH. Neuf pictogrammes distincts sont utilisés individuellement ou en combinaison avec une indication de danger.

Depuis quand la directive SGH est-elle en vigueur ?

La nouvelle directive SGH est en vigueur depuis le 01/06/2015.

Avant existait la règle suivante : La classification et l’étiquetage des produits selon la directive européenne 67/548/CEE terminaient le 01/12/2010. Jusqu’au 01/06/2015 l’étiquetage des mélanges selon la directive européenne 199/45/CE était possible.

En cas de produits déjà fabriqués, vous avez le droit d’étiqueter vos produits selon la législation en vigueur au moment de la production jusqu’à 2 sans après fabrication.

Comment identifier les nouveaux pictogrammes SGH ?

Les nouvelles étiquettes sont maintenant rouge/blanc/noir contre les anciennes en noir/orange de l’union européenne.

Il y a 9 différents pictogrammes SGH (SGH01-SGH09) pour des produits et mélanges dangereux. Ils disposent d’un pictogramme précis, indiquant la danger lié au produit.

Que signifient les avertissements de danger ?

Les avertissements de danger sont des éléments textes standardisés qui décrivent les dangers liés aux produits et mélanges. Les avertissements sont codés dans les « phrases H »

Attention : Les phrases H remplacent les phrases R de l’ancienne classification des dangers.

IMPORTANT : Il faut toujours utiliser les phrases H en combinaison avec un/plusieurs pictogramme(s) de danger. Grâce aux phrases H, vous recevez des informations complètes pour la manipulation des produits dangereux spécifiques.

Est-ce que j'ai le droit d'étiqueter un produit avec l'ancien et le nouvel étiquetage ?

Non ! Un double étiquetage est strictement interdit.

Jusqu’au 01/06/2015 vous avez eu le droit de les indiquer dans la fiche de sécurité. Depuis cette date, uniquement les nouveaux pictogrammes doivent être utilisés.

Quelles informations doivent être imprimées sur l'étiquette d'identification selon la nouvelle directive ?

Les informations suivantes doivent être représentées sur l’étiquette d’identification :

  • Nom, coordonnés et numéro de téléphone du fabricant
  • Volume réel dans le conditionnement (si non indiqué sur un autre endroit sur l’emballage)
  • Nom du produit et numéro index ou CAS
  • Pictogramme de danger
  • Mention d’avertissement
  • Indication de danger
  • Consignes de sécurité si nécessaire
  • Autres informations supplémentaires si nécessaire

Comment les produits dangereux sont-ils classés par la législation ?

Les produits dangereux sont selon le code de travail :

En matière de classification et d’étiquetage, la réglementation distingue les dispositions applicables aux substances et aux mélanges.

Le terme « mélange » désignant un mélange de substances remplace le terme « préparation » employé dans le système réglementaire préexistant.

  • Substances : substances, les éléments chimiques et leurs composés tels qu'ils se présentent à l'état naturel ou tels qu'ils sont obtenus par tout procédé de production contenant éventuellement tout additif nécessaire pour préserver la stabilité du produit et toute impureté résultant du procédé, à l'exclusion de tout solvant pouvant être séparé sans affecter la stabilité de la substance ni modifier sa composition.
    Exemples : acétone, chlorure de sodium, alcool éthylique, plomb…

  • Mélanges : mélanges ou solutions composés de deux substances ou plus

Quand la législation demande-t-elle une classification et identification de produits dangereux ?

La classification et l’étiquetage de produits dangereux selon le règlement SGH est obligatoire quand les matières sont transmises / mises à disposition des tiers.

Pour les produits qui ne sont pas étiquetés et classifiés par le fabricant / importateur, votre entreprise doit prendre en charge la classification des produits ainsi que connaître les dangers liés aux produits et mélanges.

Est-ce que le pictogramme suffit pour informer sur le danger ?

Réponse : Non, l’information du pictogramme ne suffit pas pour informer exactement sur le danger en cours.

Il est important de lier le pictogramme de danger à une phrase de danger (phrase H). Ce n'est qu’en combinaison avec l’indication de danger ET le pictogramme, que le choix des mesures est possible.

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Que ce soit par téléphone, par email ou en personne dans vos locaux, nous serons heureux de vous aider et de vous conseiller. Prenez contact avec nous !

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